Les présentes conditions annulent et remplacent toutes les précédentes et sont modifiables sans préavis.

Commandes
Les prix sont donnés hors taxes au départ. Les prix sont communiqués sans engagement et peuvent subir des modifications compte-tenu des hausses autorisées éventuelles.
Montant Minimum de commande : 200 € HT
Toute commande inférieure à 200 € HT sera majorée de 25.00 € HT pour frais de traitement administratifs.

Condition de règlement :
Les règlements s’effectuent :
– Au comptant
– Par LCR (Lettre de Change Relevé) Acceptée ou non Acceptée, après ouverture de compte dont la date d’échéance aura au préalable été confirmée par nos services.
Un règlement anticipé donnera lieu à un escompte de 0,5% par mois entier.
Conformément à la loi du 31/12/1992, il est précisé que tout paiement intervenant après la date prévue, entrainera une pénalité de retard au moins équivalente à 1,5 fois le taux d’intérêt légal.
Lorsque le crédit de l’acheteur se détériore, nous nous réservons le droit, même après expédition partielle d’une commande, d’exiger de l’acheteur des garanties que nous jugeons convenables en vue de la bonne exécution des engagements pris. Le refus d’y satisfaire nous donne le droit d’annuler tout ou partie du marché.

Réserve de propriété
Si la marchandise est vendue à terme, il est fait réserve de propriété jusqu’au paiement intégral. La présente clause est applicable dans le cadre de la loi N°80.335 du 12 mai 1980, et relative aux effets des clauses de réserve de propriété, dans le cadre de contrat de vente.

Expédition-Livraison
Quelque soit le mode d’expédition, le matériel voyage aux risques et périls du destinataire et il lui appartient de contrôler le colis à l’arrivée et d’avertir le transporteur pour toute avarie constatée, et ce, sous trois jours, sous peine de forclusion.
Les livraisons s’effectuent par commande en port avancé jusqu’à 449€ hors taxes.
A compter de 450.00 € ht les livraisons deviennent franco hors taxes de facturation en France métropolitaine. Il est rappelé qu’en cas d’avaries ou de pertes partielles constatées à l’arrivée, le client devra faire toutes les réserves sur-le-champs auprès du transporteur et faire prendre toutes les mesures utiles pour la sauvegarde de ses droits. La protestation, doit se faire par demande d’expertise, acte extra judiciaire ou lettre recommandée motivée, adressée au voiturier dans les trois jours qui suivent celui de la réception, non compris les jours fériés.
Frais de port sur vente ( France Métropolitaine)

Frais de port complémentaire de 25.00 € HT pour toutes livraisons faites à des tiers pour le compte de nos clients. Un forfait de 50€ sera appliqué sur toutes commandes comprenant des produits Aperio.

Prix

Les prix des produits applicables sont ceux mentionnés sur nos tarifs en vigueur au jour de la commande. Nos tarifs peuvent être modifiés à tout moment, notamment en cas de modification sensible des données économiques telles que la variation des coûts de main d’œuvre, des matières, du transport ou de la parité des monnaies étrangères.

Nos modifications tarifaires entrent en vigueur à l’expiration d’un préavis de 8 semaines.

Retour de marchandises :
Aucun retour ne sera accepté sans notre accord écrit et préalable. Les produits retournés et réceptionnés par nous, ne peuvent être considérés comme acceptés ; seul notre accord écrit et préalable vaut acceptation du retour du produit. En tout état de cause, seuls les produits neufs qui figurent au catalogue en vigueur à la date de la reprise et livrés depuis moins de 6 mois pourront être repris, sous réserve de notre accord préalable. Les produits spécifiques avec personnalisation ou option ne seront pas repris. Les produits devront être retournés en parfait état de conservation, dans leur emballage d’origine. Les produits sont retournés franco de port, aux frais et à risques du client et doivent être accompagnés des n° et dates du bon de livraison et de la facture.
Le retour du produit entrainera l’émission d’un avoir après application d’un abattement variant de 10 à 50% selon l’antériorité de l’achat du ou des produits retournés.

Garantie
Le matériel de notre fabrication bénéficie d’une garantie de 1 à 10 ans, à la date de livraison. Cette garantie s’applique uniquement au remplacement des pièces défectueuses. Toute réparation de quelque nature que ce soit sera réalisée dans nos ateliers. Seul le tribunal de commerce de la Seine Saint Denis est compétent en cas de litige